Les achats sauvages sont les achats qui contournent le processus validé par l’entreprise : ni demande d’achat ni bon de commande, un fournisseur hors panel, ou un fournisseur sous contrat utilisé à d’autres conditions. On parle aussi d’achats hors contrat ou de maverick spend. La plupart partent d’une bonne intention : urgence, contrat ignoré, processus trop lourd pour de petits montants.
En comptabilité fournisseurs, ils laissent des traces reconnaissables :
- une facture d’un fournisseur non référencé alors qu’une alternative sous contrat existe
- un bon de commande daté après la facture, créé pour pouvoir la payer
- plusieurs commandes d’un même demandeur, chacune juste sous un seuil de validation
À l’arrivée de la facture, la marge de manœuvre est faible. L’article 1156 du Code civil rend inopposable à l’entreprise l’acte accompli par un représentant sans pouvoir, sauf si le fournisseur a légitimement cru en la réalité de ses pouvoirs, notamment en raison du comportement de l’entreprise. Chaque facture hors processus payée sans réserve peut compter comme un tel comportement.
Le délai, lui, court. L’article L441-10 du Code de commerce plafonne le délai de paiement convenu à soixante jours après la date d’émission de la facture (quarante-cinq jours fin de mois si c’est expressément stipulé). Une facture bloquée dans le circuit de bon à payer peut donc entraîner des pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de 40 euros fixée par l’article D441-5.
Les achats sauvages se distinguent de la facture hors commande : une facture de loyer n’a pas de BC et reste conforme, alors qu’un achat sauvage peut porter un BC créé après coup. Ils diffèrent du tail spend, défini par la taille, et de la fraude au fournisseur fictif, même si les commandes fractionnées sont aussi un signal de fraude.
L’agent Phacet qui valide les factures avant mise en paiement applique à chaque ligne des règles paramétrables (un BC daté après la facture, par exemple) et oriente chaque facture vers les bons valideurs, chaque décision tracée. L’agent qui confronte les factures au contrat signale les prix hors contrat. Les récurrences par fournisseur et par demandeur montrent où corriger l’amont.