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Contrôle TVA automatique

Le contrôle TVA automatique est la vérification automatisée que les montants, taux et codes de TVA appliqués sur les factures fournisseurs et clients sont conformes aux règles fiscales applicables, avant que ces factures ne soient saisies dans le grand livre ou soumises dans les déclarations fiscales.

Les erreurs de TVA sont plus fréquentes que la plupart des équipes finance ne le réalisent, et plus conséquentes. Un taux mal appliqué sur une facture fournisseur surestime ou sous-estime la TVA déductible, les deux créant des problèmes : soit un risque fiscal si elle est sur-réclamée, soit un désavantage de trésorerie si elle est sous-réclamée. Côté sortant, une TVA incorrecte sur les factures clients expose l'entreprise à des pénalités et peut déclencher un contrôle fiscal. Pour les entreprises opérant sous plusieurs régimes de TVA, taux différents par catégorie de produit, transactions transfrontalières, flux intra-UE, la complexité scale rapidement.

Le contrôle manuel de la TVA est la norme, et le point faible. À fort volume de factures, les équipes finance ne peuvent simplement pas vérifier chaque taux sur chaque ligne. Les erreurs s'accumulent silencieusement jusqu'à ce qu'une réconciliation de déclaration TVA ou un audit les remonte. À ce stade, les corrections sont administrativement complexes et potentiellement coûteuses.

La capacité de contrôle TVA de Phacet applique une vérification basée sur des règles sur chaque ligne de facture : vérifiant que le taux appliqué correspond à la catégorie de produit ou de service, au régime fournisseur et à la période fiscale applicable. Les anomalies — taux incorrect, numéro de TVA manquant, traitement incohérent entre factures similaires, sont signalées comme éléments de revue par exception avant saisie ERP. Cela alimente directement les processus financiers prêts pour l'audit et réduit le risque d'anomalie significative dans les déclarations TVA.

Combiné aux contrôles avant paiement et à l'automatisation des factures fournisseurs, le contrôle TVA automatique ferme l'un des gaps de conformité les plus systématiquement négligés du cycle purchase-to-pay.

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